Projet

Tarif des douanes. L

4202.1100 - - à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202.1200 - - à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles

4202.1900 - - autres

- sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée

4202.2100 - - à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

nouv. num. 4202.2200 - - à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles biffer: 4202.2210 - - - en bonneterie

biffer: 4202.2290 - - - autres

4202.2900 - - autres

- articles de poche ou de sac à main

4202.3100 - - à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

nouv. num. 4202.3200 - - à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles biffer: 4202.3210 - - - en bonneterie

biffer: 4202.3290 - - - autres

4202.3900 - - autres

- autres

4202.9100 - - à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202.9200 - - à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 4202.9900 - - autres

… nouv. num. 4205.0000 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

biffer: 4205.0010 - simplement découpés en bandes, lanières ou autres formes

biffer: - autres

biffer: 4205.0091 - - pour usages techniques