Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 4407.9200 - - de hêtre (Fagus spp.)

biffer: 4407.9210 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.9290 - - - autres

nouv. num. 4407.9300 - - d’érable (Acer spp.)

biffer: 4407.9310 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.9390 - - - autres

nouv. num. 4407.9400 - - de cerisier (Prunus spp.)

biffer: 4407.9410 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.9490 - - - autres

nouv. num. 4407.9500 - - de frêne (Fraxinus spp.)

biffer: 4407.9510 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.9590 - - - autres

nouv. num. 4407.9600 - - de bouleau (Betula spp.)

biffer: 4407.9610 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.9690 - - - autres

nouv. num. 4407.9700 - - de peuplier (Populus spp.)

biffer: 4407.9710 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.9790 - - - autres

nouv. num. 4407.9900 - - autres

biffer: 4407.9910 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.9980 - - - autres

…

4410 Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et pan-

neaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques