Projet

Tarif des douanes. L

4601.2200 - - en rotin

4601.2900 - - autres

- autres

nouv. num. 4601.9200 - - en bambou

biffer: 4601.9210 - - - tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes biffer: 4601.9290 - - - autres

nouv. num. 4601.9300 - - en rotin

biffer: 4601.9310 - - - tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes biffer: 4601.9390 - - - autres

nouv. num. 4601.9400 - - en autres matières végétales

biffer: 4601.9410 - - - tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes biffer: 4601.9490 - - - autres

nouv. num. 4601.9900 - - autres

biffer: 4601.9910 - - - tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes biffer: 4601.9990 - - - autres

… 4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou

rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 4801 ou 4803; pa-

piers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)

4802.1000 - papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

nouv. num. 4802.2000 - papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la

chaleur ou électrosensibles

biffer: 4802.2010 - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié