Projet

Tarif des douanes. L

4403.9100 - - de chêne (Quercus spp.)

4403.9300 - - de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

4403.9400 - - de hêtre (Fagus spp.), autres

4403.9500 - - de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

4403.9600 - - de bouleau (Betula spp.), autres

4403.9700 - - de peuplier (Populus spp.)

4403.9800 - - d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)

4403.9900 - - autres

… 4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm

- de conifères

nouv. num. 4407.1100 - - de pin (Pinus spp.)

biffer: 4407.1110 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.1190 - - - autres

nouv. num. 4407.1200 - - de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.)

biffer: 4407.1210 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.1290 - - - autres

nouv. num. 4407.1900 - - autres

biffer: 4407.1910 - - - dont toutes les faces travaillées présentent des traces de la scie

biffer: 4407.1990 - - - autres

- de bois tropicaux

nouv. num. 4407.2100 - - Mahogany (Swietenia spp.)