Projet

Tarif des douanes. L

- de bois

4410.1100 - - panneaux de particules

4410.1200 - - panneaux dits «oriented strand board» (OSB)

nouv. num. 4410.1900 - - autres

biffer: 4410.1910 - - - panneaux dits «waferboard»

biffer: 4410.1990 - - - autres

4410.9000 - autres

4411 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques

- panneaux de densité moyenne (dits «MDF»)

nouv. num. 4411.1200 - - d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm

biffer: 4411.1210 - - - non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface biffer: 4411.1290 - - - autres

nouv. num. 4411.1300 - - d’une épaisseur excédant 5 mm mais n’excédant pas 9 mm biffer: 4411.1310 - - - non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface biffer: 4411.1390 - - - autres

nouv. num. 4411.1400 - - d’une épaisseur excédant 9 mm

biffer: 4411.1410 - - - non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface biffer: 4411.1490 - - - autres

- autres

nouv. num. 4411.9200 - - d’une masse volumique excédant 0,8 g/cm³

biffer: 4411.9210 - - - non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface biffer: 4411.9290 - - - autres

nouv. num. 4411.9300 - - d’une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n’excédant pas 0,8 g/cm³