Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 4802.5800 - - d’un poids au m² excédant 150 g

biffer: 4802.5810 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4802.5890 - - - autres

- autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimicomécanique

nouv. num. 4802.6100 - - en rouleaux

biffer: 4802.6120 - - - dont la largeur excède 15 cm

biffer: 4802.6190 - - - autres

nouv. num. 4802.6200 - - en feuilles dont un côté n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état

non plié

biffer: 4802.6220 - - - dont au moins un côté excède 36 cm et l’autre 15 cm

biffer: 4802.6290 - - - autres

4802.6900 - - autres

nouv. num. 4803.0000 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller,

pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, dé-

corés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

biffer: 4803.0010 - sans ouvraison ultérieure ou simplement crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou per-

forés

biffer: 4803.0090 - autres

4804 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 4802 ou 4803

- papiers et cartons pour couverture, dits «Kraftliner»

4804.1100 - - écrus