Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 4810.9290 - - - autres

nouv. num. 4810.9900 - - autres

biffer: 4810.9910 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4810.9990 - - - autres

4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés,

enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou im-

primés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 4803, 4809 ou 4810

4811.1000 - papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés

- papiers et cartons gommés ou adhésifs

nouv. num. 4811.4100 - - auto-adhésifs

biffer: 4811.4110 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4811.4190 - - - autres

nouv. num. 4811.4900 - - autres

biffer: 4811.4910 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4811.4990 - - - autres

- papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l’exclusion des adhésifs)

nouv. num. 4811.5100 - - blanchis, d’un poids au m² excédant 150 g

biffer: 4811.5110 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4811.5190 - - - autres

nouv. num. 4811.5900 - - autres