Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 4811.5910 - - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4811.5990 - - - autres

nouv. num. 4811.6000 - papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine,

d’huile ou de glycérol

biffer: 4811.6010 - - en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède

36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

biffer: 4811.6090 - - autres

4811.9000 - autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

… 4821 Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non

nouv. num. 4821.1000 - imprimées

biffer: 4821.1010 - - matériel imprimé donnant un droit d’accès, d’installation, de reproduction ou de

toute autre utilisation pour des logiciels (y compris des jeux), des données, du contenu ou des services Web (y compris du contenu de jeux ou d’applications) ou des services de télécommunication (y compris les services mobiles)

biffer: 4821.1090 - - autres

4821.9000 - autres

…

4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose dé-

coupés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

4823.2000 - papier et carton-filtre

4823.4000 - papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques

- plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton 4823.6100 - - en bambou