Projet

Ordonnance du DFI sur les teneurs maximales en contaminants RO …

Annexe 8 (art. 2, al. 3, let. h, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2 et 7, al. 1)

Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes

Partie B (tableau)

Ajouter les deux entrées suivantes conformément au tableau suivant, en respectant l’ordre alphabétique :

1 2 34

Substance Denrée alimentaire Teneur Remarques

maximale

Atropine préparations à base de céréales et autres 1 μg/kg rapporté au produit tel qu’il est mis sur le marché.

aliments pour nourrissons et enfants en

bas âge contenant du millet, du sorgho,

du sarrasin ou des produits qui en sont

dérivés

...

Scopolamine préparations à base de céréales et autres 1 μg/kg rapporté au produit tel qu’il est mis sur le marché.

aliments pour nourrissons et enfants en

bas âge contenant du millet, du sorgho,

du sarrasin ou des produits qui en sont

dérivés