Projet

Ordonnance RO…

Annexe 1 (art. 1, al. 2, et 8, al. 1)

Produits d’origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s’appliquent

1 Remarque explicative La liste des produits d’origine végétale ou animale selon l’annexe I, parties A et B, du règlement (CE) no 396/20053 s’applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe.

2 Remarque explicative concernant l’annexe I du règlement (CE) n° 396/2005 Le fait qu’un produit soit mentionné dans l’annexe I du règlement (CE) n° 396/2005 ne signifie pas qu’il s’agit d’une denrée alimentaire.

3 Tableau

1 2 3 45

Code Catégorie, groupe ou Principal produit du groupe Dénomination scientifique Portion du produit pour

sous-groupe ou du sous-groupe laquelle la LMR s’applique

poissons produit entier foie de poisson

œufs de poisson

crustacés produit entier échinodermes produit entier mollusques produit entier

³Règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005

concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2018/1049, JO L 189 du 26.7.2018, p. 9.