Projet OAMal

Assurance-maladie. O

e. diététiciens;

f. neuropsychologues;

g. psychologues-psychothérapeutes.

Art. 47 Physiothérapeutes

Les physiothérapeutes doivent disposer d’une autorisation cantonale au sens de l’art. 12 ou de l’art. 34, al. 1, LPSan³ et doivent:

a. être titulaires d’un Bachelor of Science HES en physiothérapie ou d’un diplôme reconnu équivalent selon l’art. 10 ou l’art. 34, al. 3, LPSan, et

b. avoir exercé pendant deux ans une activité pratique:

1. auprès d’un physiothérapeute admis en vertu de la présente ordonnance,

2. dans un service hospitalier spécialisé en physiothérapie sous la direction d’un physiothérapeute qui remplit les conditions d’admission fixées dans la présente ordonnance, ou

3. au sein d’une organisation de physiothérapeutes sous la direction d’un physiothérapeute qui remplit les conditions d’admission fixées dans la présente ordonnance.

Art. 48 Ergothérapeutes

Les ergothérapeutes doivent disposer d’une autorisation cantonale au sens de l’art. 12 ou de l’art. 34, al. 1, LPSan⁴ et doivent :

a. être titulaires d’un Bachelor of Science HES en ergothérapie ou d’un diplôme reconnu équivalent au sens de l’art. 10 ou de l’art. 34, al. 3, LPSan, et

b. avoir exercé pendant deux ans une activité pratique:

1. auprès d’un ergothérapeute admis en vertu de la présente ordonnance,

2. dans un hôpital sous la direction d’un ergothérapeute qui remplit les conditions d’admission fixées dans la présente ordonnance, ou

3. au sein d’une organisation d’ergothérapeutes sous la direction d’un ergothérapeute qui remplit les conditions d’admission fixées dans la présente ordonnance.

Art. 49 Infirmiers et infirmières

Les infirmiers et infirmières doivent disposer d’une autorisation cantonale au sens de l’art. 12 ou de l’art. 34, al. 1, LPSan⁵ et doivent: