Rapport explicatif

Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages

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progressifs au cours de la maladie

(posture asymétrique, opisthoto-

nos, persistance des réflexes pri-

mitifs et anomalies qualitatives

marquées du tonus musculaire

[hypotonie du tronc avec tonus

des membres augmenté]), appa-

raissant durant les deux premières

années de vie, comme symptômes

précoces possibles d’une paraly-

sie cérébrale et nécessitant un

traitement. Le retard de dévelop-

pement moteur et la plagiocépha-

lie ne sont pas considérés comme

des infirmités congénitales au

sens du ch. 395.

396 Sympathogoniome (neuroblas- 396 Sympathogoniome (neuro- Le chiffre est repris tel quel. tome sympathique), sympathico- blastome sympathique), sympathi-

blastome, ganglioneuroblastome et coblastome, ganglioneuroblas-

ganglioneurome tome et ganglioneurome

397 Paralysies et parésies congéni- 397 Paralysies et parésies congé- Le chiffre est repris tel quel. tales nitales

XVI. Maladies mentales et graves retards du développement

401… Comme ce chiffre n’a déjà actuellement aucun contenu, il est supprimé.

402… Comme ce chiffre n’a déjà actuellement aucun contenu, il est supprimé.