Rapport explicatif

Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages

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La nécessité d’une opération a été indiquée parce que certaines malformations, comme les diverticules de la vessie, sont fréquemment asymptomatiques et découvertes par hasard.

349 Tumeurs congénitales de la 349 Tumeurs congénitales de la Le titre a été étendu, et les tumeurs des voies urinaires excrétrices sont dévessie vessie et des voies urinaires ex- sormais incluses.

crétrices

350 Exstrophie de la vessie 350 Épispadias et exstrophie de la Le titre a été étendu parce que l’exstrophie de la vessie est fréquemment liée

vessie, y compris complexe exs- à un épispadias ou à des malformations cloacales. C’est pourquoi ces maltrophie vésicale-épispadias (CEE) formations figurent désormais sous le même chiffre.

351 Atrésie et sténose congénitales 351 Malformations congénitales Le titre a été étendu (le chiffre désigne des malformations générales), et la de l’urètre et diverticule de l’uretère de l’urètre, y compris formations nécessité d’un traitement a été ajoutée afin de garantir que les cas graves re-

de fistules comme fistules recto- lèvent de ce chiffre.

urétrales, lorsqu’une opération est

nécessaire

352 Hypospadias et épispadias 352 Hypospadias, lorsqu’une opé- • L’épispadias relève désormais du ch. 350.

ration est nécessaire • La nécessité d'un traitement a été ajoutée afin de garantir que les cas graves relèvent de ce chiffre.

353 Fistule vésico-ombilicale congé- Ces malformations relèvent désormais du ch. 348.

nitale et kyste congénital de l’ou-

raque

354 Fistules recto-uro-génitales Les fistules recto-urogénitales relèvent désormais du ch. 351.

congénitales

355 Cryptorchidie (unilatérale ou bi- 355 Cryptorchidie bilatérale ou Le titre a été actualisé. La cryptorchidie simple (anomalie de position du testilatérale), lorsqu’une opération est cryptorchidie unilatérale associée cule) ne satisfait pas aux critères du nouvel art. 13 LAI. En revanche, les malnécessaire à d’autres malformations des or- formations et anomalies de position nouvellement décrites constituent claire-

ganes génitaux comme hypospa- ment des IC et relèvent désormais de ce chiffre.

dias, torsion pénienne ou micropé-

nis; agénésie et dysplasie du testi-