Rapport explicatif
Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages
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420 Rétinopathie des prématurés et 420 Rétinopathie des prématurés La maladie de Coats a été biffée parce qu’elle n’est pas congénitale (elle se pseudogliome congénital (y compris (RDP) rencontre aussi bien chez les enfants que chez les adultes, et son étiologie la maladie de Coats) est inconnue) et qu'elle ne satisfait de ce fait pas aux critères du nouvel
art. 13 LAI.
421 Rétinoblastome 421 Rétinoblastome Le chiffre est repris tel quel.
422 Dégénérescences tapétoréti- 422 Maladies et anomalies congé- Le chiffre a été étendu et précisé, et l’acuité visuelle a été indiquée afin de niennes congénitales nitales de la rétine (comme amau- garantir que seuls les cas graves relèvent de ce chiffre. Afin de garantir qu’il
rose congénitale de Leber, chro- s’agit d’une maladie congénitale, une limite d’âge a été ajoutée.
matopsie, albinisme, dégénéres-
cences tapéto-rétiniennes comme
rétinites pigmentaires) entraînant,
avant l’âge de 5 ans, une acuité vi-
suelle de 0,3 ou moins à un œil
(après correction) ou de 0,4 ou
moins aux deux yeux (après cor-
rection)
423 Malformations et affections con- 423 Malformations et maladies L’acuité visuelle a été adaptée parce que 0,2 est aujourd'hui une limite trop génitales du nerf optique avec congénitales du nerf optique avec basse, en particulier du fait des exigences visuelles élevées posées par la vie acuité visuelle de 0,2 ou moins à un acuité visuelle de 0,3 ou moins à professionnelle actuelle.
œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux un œil (après correction) ou de 0,4
(après correction du vice de réfrac- ou moins aux deux yeux (après
tion) correction)
424 Tumeurs congénitales de la ca- 424 Tumeurs congénitales de la Le chiffre a été doté d’une limite d’âge puisque les tumeurs congénitales survité orbitaire cavité orbitaire, apparaissant viennent pratiquement toujours avant que la personne atteigne l'âge de 5 ans
avant l’accomplissement de la cin- (origine : cellules rétiniennes non matures). De cette façon, elles peuvent être quième année distinguées des tumeurs non congénitales.
425 Anomalies congénitales de ré- 425 Anomalies congénitales de ré- L’acuité visuelle a été adaptée parce que 0,2 est aujourd'hui une limite trop fraction avec acuité visuelle de 0,2 fraction avec acuité visuelle de 0,3 basse, en particulier du fait des exigences visuelles élevées posées par la vie ou moins à un œil ou 0,4 ou moins professionnelle actuelle.