Rapport explicatif

Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages

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442… Comme ce chiffre n’a déjà actuellement aucun contenu, il est supprimé.

443 Fentes congénitales dans la ré- 443 Fente congénitale dans la ré- Les appendices préauriculaires ont été exclus de ce chiffre puisqu’ils peuvent gion de l’oreille, fistules congéni- gion de l’oreille, fistules congéni- être retirés par un seul traitement simple.

tales de l’oreille moyenne et défauts tales de l’oreille moyenne et dys-

congénitaux du tympan fonctionnements congénitaux du

tympan. Les appendices préauri-

culaires ne constituent pas une in-

firmité congénitale au sens de l’AI

444 Malformations congénitales de 444 Malformations congénitales La terminologie a été actualisée.

l’oreille moyenne avec surdité par- de l’oreille moyenne avec surdité

tielle partielle unilatérale ou bilatérale

uni- ou bilatérale entraînant une avec une perte auditive d’au moins

perte auditive d’au moins 30 dB à 30 dB à l’audiogramme tonal dans

l’audiogramme tonal dans deux do- deux domaines des fréquences de

maines des fréquences de la con- 500, 1000, 2000 et 4000 Hz

versation de 500, 1000, 2000 et

4000 Hz

445 Surdité congénitale totale des Le chiffre est biffé puisque la surdité congénitale relève du ch. 446.

deux oreilles

446 Surdité congénitale neurosen- 446 Troubles auditifs neurosenso- La terminologie a été actualisée, et le chiffre a été complété avec la surdité sorielle avec, à l’audiogramme to- riels congénitaux avec une perte congénitale – qui relève du ch. 445 en vigueur.

nal, une perte de l’audition d’au auditive d’au moins 30 dB à l’au-

moins 30 dB dans deux domaines diogramme tonal dans deux do-

des fréquences de la conversation maines des fréquences de 500,

de 500, 1000, 2000 et 4000 Hz 1000, 2000 et 4000 Hz, et surdité

congénitale

447 Cholestéatome congénital 447 Cholestéatome congénital Le chiffre est repris tel quel.