Projet

1.3.1 Liste des liants (monomères ou autres substances de départ, M) : liste I

Par liants (monomères ou autres substances de départ), on entend toutes les substances entrant dans la synthèse des macromolécules telles que :

a. les substances entrant dans la polymérisation, la polycondensation, la polyaddition et autres procédés similaires;

b. les substances naturelles ou synthétiques, également de poids moléculaire élevé, utilisées pour la synthèse ou la modification de macromolécules naturelles ou synthétiques.

1.3.2 Liste des additifs (AD) : liste IV

La liste IV de l’annexe comprend une liste exhaustive des substances qui sont :

a. incorporées aux encres aux fins d’obtenir un effet technique dans le produit fini et qui, conformément à la destination de celui-ci, y subsistent;

b. utilisées pour obtenir un milieu polymérisant approprié (par ex. les émulsifiants, les surfactants, les substances tampons, etc.).

Ne figurent pas dans la liste IV de l’annexe les substances qui influencent directement la formation de polymères (par ex. les catalyseurs) ainsi que les additifs utilisés lors de la fabrication des colorants et des pigments.