Projet

Ordonnance sur les teneurs maximales en contaminants «%ASFF_YYYY_ID»

1 2 34

Substance Denrée alimentaire Teneur Remarques

maximale

(mg/kg)

…

Mercure tous les produits d’origine végétale ou animale selon l’annexe 1, les limites maximales pour les composés du mercure

OPOVA prévues par l’annexe 2, OPOVA s’appliquent …

" denrées alimentaires destinées aux sportifs ayant une teneur définie en0,1 sauf boissons

vitamines et en sels minéraux ou en autres substances pertinentes pour

les sportifs

…

Remplacer toutes les entrées relatives au plomb et au cadmium par les entrées suivantes :

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Substance Denrée alimentaire Teneur Remarques

maximale

(mg/kg)

Plomb vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails 0,2 à partir des vendanges 2001 à 2015

aromatisés à base de vin

" vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails 0,15 à partir des vendanges 2016 à 2021

aromatisés à base de vin

" vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails 0,1 à partir des vendanges 2022 et suivantes aromatisés à base de vin

" choux à feuilles 0,3

" légumes-feuilles 0,3 sauf fines herbes fraîches

" choux-fleurs 0,1

" épices tirées de pistils de fleurs1