Projet

Ordonnance sur les teneurs maximales en contaminants «%ASFF_YYYY_ID»

Partie B (tableau)

Adapter le titre de la colonne 3 comme suit : « Teneur maximale » en lieu et place de « Teneur maximale (μg/kg) »

Dans la colonne « Teneur maximale », insérer l’unité « μg/kg » à côté de la teneur maximale pour toutes les entrées

Supprimer les deux entrées relatives à l’ergot

Ajouter les entrées relatives aux alcaloïdes de l’ergot et aux sclérotes d’ergot dans l’ordre alphabétique selon le tableau ci-après :

1 2 34

Substance Denrée alimentaire Teneur Remarques

maximale

…

Alcaloïdes de produits de la mouture de l’orge, du blé, de 100 μg/kg ayant une teneur en cendres < 900 mg/100 g, jusqu’au 30.6.2024 l’ergot l’épeautre et de l’avoine

" produits de la mouture de l’orge, du blé, de 50 μg/kg ayant une teneur en cendres < 900 mg/100 g, à partir du 1.7.2024 l’épeautre et de l’avoine

" produits de la mouture de l’orge, du blé, de 150 μg/kg ayant une teneur en cendres ≥ 900 mg/100 g

l’épeautre et de l’avoine

" orge, blé, épeautre et avoine 150 μg/kg destinés au consommateur

" produits de la mouture de seigle 500 μg/kg jusqu’au 30.6.2024

" produits de la mouture de seigle 250 μg/kg à partir du 1.7.2024

" préparations à base de céréales pour nourrissons 20 μg/kg

et enfants en bas âge

" gluten de blé 400 μg/kg

…

Sclérotes d’ergot céréales 0,2 g/kg brutes ; sauf maïs, riz et seigle