Projet

Ordonnance sur les produits phytosanitaires et les produits de base «%ASFF_YYYY_ID»

Nom commun, Dénomination UICPA Pureté Utilisation Conditions et restrictions supplémentaires Date d’approbation Expiration de l’approbation

numéro d’identification

Isoxadifen-éthyle Ethyl 5,5-diphenyl-2-isoxazoline- phytoprotecteur Approbation dans l’UE

N° CAS 163520-33-0 3-carboxylate

N° CIPAC 666.202

Méfenpyr diéthyl diethyl (RS)-1-(2,4- phytoprotecteur Approbation dans l’UE

N° CAS 135590-91-9 dichlororphenyl)-5-methyl-2-

pyrazoline-3,5-dicarboxylate

N° CIPAC 651.229

Metarhizium anisopliae souche insecticide xxxx

BIPESCO5 (F52)

Metarhizium anisopliae souche insecticide xxxx

FAL 997

Oleum foeniculi (huile de fenouil) fongicide xxxx

Photorhabdus luminescens – souche insecticide xxxx

ATCC 29999

Pipéronyl butoxide 2-(2-butoxyethoxy)ethyl 6- synergiste Approbation dans l’UE

N° CAS 51-03-6 propypiperonyl ether

N° CIPAC 33

Extrait de quassia insecticide xxxx

Extrait de prèle fongicide, xxxx

bactéricide

Huile de sésame raffinée fatty acid glycerol ester synergiste Approbation dans l’UE

N° CAS -

N° CIPAC non attribué

Virus de la granulose de la tordeuse insecticide xxxx

de la pelure – isolat GV-0001

Xenorhabdus bovienii – souche insecticide xxxx

ATCC35271

1.2 Substances actives chimiques et micro-organismes – excepté les substances actives à faible risque et les substances dont on envisage la substitution –, phytoprotecteurs et synergistes approuvés en Suisse moyennant des conditions d’utilisation et des restrictions dérogeant au règlement (CE) no 1107/2009

Dénomination UICPA Pureté Utilisation Conditions et restrictions supplémentaires Dispositions spécifiques de l’UE

Nom commun, numéro d’identification

Sulfate d’aluminium Sulfate d’aluminium 970 g/kg fongicide, aucune Seules les utilisations en intérieur en tant que bactéricide après la No CAS 10043-01-3 bactéricide récolte pour les plantes ornementales peuvent être autorisées

N^oCIPAC non attribué

Bacillus amyloliquefaciens – bactéricide, aucune Lorsqu’ils autorisent des produits phytopharmaceutiques contenant souche QST 713 fongicide Bacillus amyloliquefaciens souche QST 713 pour des applications

par pulvérisation à l’extérieur, les États membres doivent, afin d’assurer la protection des organismes non ciblés, y compris des abeilles:

- autoriser uniquement les applications dans les champs sur des cultures en floraison ou en présence d’adventices en fleurs en- dehors de la période journalière de butinage des abeilles.