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Consultation 2025/88: Train d’ordonnances agricoles 2026 · 95 pages
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Ordonnance «%ASFF_YYYY_ID»
b. dans les parties du poulailler où l’intensité de la lumière du jour est fortement diminuée en raison des équipements intérieurs ou de l’éloignement des fenêtres, une intensité lumineuse de 15 lux peut être obtenue au moyen d’un éclairage artificiel dans les poulaillers destinés, pour la production d’œufs, aux poules et coqs, aux jeunes poules, aux jeunes coqs et aux poussins.
B Exigences spécifiques relatives aux contributions SRPA
Ch. 2.1
2.1 Les animaux doivent pouvoir bénéficier de sorties, comme suit:
a. au minimum 26 sorties au pâturage par mois pendant les périodes suivantes:
1. exploitations de plaine: du 1ermai au 31 octobre,
2. exploitations de montagne: du 1erjuin au 30 septembre;
b. au minimum 13 sorties par mois sur une aire d’exercice ou un pâturage pendant les périodes suivantes:
1. exploitations de plaine: du 1ernovembre au 30 avril,
2. exploitations de montagne: du 1eroctobre au 31 mai.
Ch. 2.5, let. b, et 2.6
Abrogés
C Exigences spécifiques relatives aux contributions à la mise au pâturage
Ch. 2
2 Bovins et buffles d’Asie
2.1 Les animaux doivent pouvoir bénéficier de sorties, comme suit:
a. au minimum 26 sorties au pâturage par mois pendant les périodes suivantes:
1. exploitations de plaine: du 1ermai au 31 octobre,
2. exploitations de montagne: du 1erjuin au 30 septembre;
b. au minimum 22 sorties par mois sur une aire d’exercice ou un pâturage pendant les périodes suivantes:
1. exploitations de plaine: du 1ernovembre au 30 avril,
2. exploitations de montagne: du 1eroctobre au 31 mai.