Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

côtés du luxmètre doit être utilisé pour minimiser les effets de la lumière diffusée ou répandue ne provenant pas directement de la source.

NOTA 1 : Si lors des épreuves évaluant les critères a), b), c) et d), on observe aucune ou très peu de fumée, l'épreuve décrite à l'alinéa e) peut être exemptée.

2 : L'autorité compétente à laquelle il est fait référence au 2.2.1.1.8.1 peut prescrire que les objets soient éprouvés sous une forme emballée, s'il a été déterminé que l'objet, tel qu'emballé pour le transport, peut poser un plus grand risque.".

2.2.2.1.2 Ajouter une nouvelle subdivision à la fin pour lire comme suit :

"8. Produits chimiques sous pression : matières liquides, pâteuses ou pulvérulentes sous pression auxquelles est ajouté un gaz propulseur qui répond à la définition d’un gaz comprimé ou liquéfié et les mélanges de ces matières.".

2.2.2.1.3 Au début, remplacer "à l'exception des aérosols" par "à l'exception des aérosols et des produits chimiques sous pression".

Dans le NOTA 2, à la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante "Pour les produits chimiques sous pression (Nos ONU 3500 à 3505), voir 2.2.2.1.7.".

2.2.2.1.5 Au début, remplacer "à l'exception des aérosols" par "à l'exception des aérosols et des produits chimiques sous pression".

2.2.2.1.5 Sous "Gaz inflammables", remplacer "ISO 10156:1996 et ISO 10156- 2:2005" par "ISO 10156:2010".

2.2.2.1.5 Sous "Gaz comburants", remplacer "ISO 10156:1996 ou 10156-2:2005" par "ISO 10156:2010".

2.2.2.1.6 Dans le premier NOTA, remplacer "ou des gaz pyrophoriques selon l’instruction d’emballage P200" par "et les gaz identifiés comme "Considéré comme un gaz pyrophorique" par la note de bas de tableau c du tableau 2 de l’instruction d’emballage P200".

Ajouter un nouveau 2.2.2.1.7 pour lire comme suit :

"2.2.2.1.7 Produits chimiques sous pression

Les produits chimiques sous pression (Nos ONU 3500 à 3505) sont affectés à l’un des groupes ci-dessous en fonction des propriétés dangereuses qu’ils présentent :

A asphyxiant ;

F inflammable ;

T toxique ;

C corrosif ;

FC inflammable, corrosif ;

TF toxique, inflammable.

La classification dépend des caractéristiques de danger des composants dans les différents états :

Agent de dispersion ;

Liquide ; ou

Solide.