Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

2.2.52.4 Insérer les nouvelles rubriques suivantes :

Peroxyde organique (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

([3R-(3R,5aS,6S,8aS,9R,10R,12S,12aR**)]- ≤ 100 OP73106

ÉPOXY-12H-PYRANO[4,3-j]-1,2-BENZODIOXÉPINE)

DÉCAHYDRO-10-MÉTHOXY-3,6,9-TRIMÉTHYL-3,12- TRIÉTHYL-3,6,9 TRIMÉTHYL-3,6,9 ≤ 17 ≥ 18 ≥ 65 OP83110

TRIPEROXONANNE-1,4,7

PEROXYDE DE BIS (TRIMÉTHYL-3,5,5 > 38-52 ≥ 48 OP8 +10 +15 3119 HEXANOYLE)

2.2.61.3 Dans la liste des rubriques collectives, pour les "Matières toxiques avec risque(s) subsidiaire(s)", pour le code TFC, supprimer les rubriques pour les Nos ONU 3492 et 3493.

2.2.61.3 Dans la liste des rubriques collectives, pour les "Matières toxiques sans risque subsidiaire", pour les codes de classification donnés ci-dessous, modifier le nom et la description des rubriques données pour lire comme suit :

Code No ONU Nom et description

T1 3276 NITRILES LIQUIDES TOXIQUES, N.S.A.

T1 3278 COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.

T3 3282 COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.

T2 3439 NITRILES SOLIDES TOXIQUES, N.S.A.

T2 3464 COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.

T3 3467 COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.

2.2.61.3 Dans la liste des rubriques collectives, pour les "Matières toxiques sans risque subsidiaire", code T4, Nos ONU 3381 et 3382, dans la description, remplacer "de toxicité à l’inhalation" par "de CL50".

2.2.61.3 Dans la liste des rubriques collectives, pour les "Matières toxiques avec risque(s) subsidiaire(s)" :

- Code TF1: Nos ONU 3383 et 3384 ;

- Code TW1: Nos ONU 3385 et 3386 ;

- Code TO1: Nos ONU 3387 et 3388 ;

- Code TC3: Nos ONU 3389 et 3390 ;

- Code TFC: Nos ONU 3488 et 3489 ; et

- Code TFW: Nos ONU 3490 et 3491 ;

dans la description, remplacer "de toxicité à l’inhalation " par "de CL50".

2.2.62.1.5.3 Ajouter le nouveau Nota suivant à la fin :

"NOTA : Le matériel médical qui a été purgé de tout liquide libre est réputé satisfaire aux prescriptions de ce paragraphe et n'est pas soumis aux dispositions de l'ADR.".

Ajouter un nouveau paragraphe 2.2.62.1.5.7 pour lire comme suit :

"2.2.62.1.5.7 À l'exception :

a) des déchets médicaux (No ONU 3291) ;