Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

1.10.3.1.5 Lorsque la matière radioactive présente des risques subsidiaires d’autres classes, les critères du tableau 1.10.3.1.2 doivent aussi être pris en considération (voir aussi 1.7.5).".

1.10.3.2.1 et 1.10.3.3 (deux fois) Remplacer "des marchandises dangereuses à haut risque (voir tableau 1.10.5)" par "des marchandises dangereuses à haut risque (voir tableau 1.10.3.1.2) ou des matières radioactives à haut risque (voir 1.10.3.1.3)".

1.10.4 Après "et 0500" ajouter "et à l'exception des Nos ONU 2910 et 2911 si la limite d'activité dépasse la valeur A2". Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin : "En outre, les dispositions du présent chapitre ne s'appliquent pas au transport du No ONU 2912 MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-I) et du No ONU 2913 MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (SCO-I).".

1.10.5 Supprimer. Renuméroter 1.10.6 en tant que 1.10.5.

1.10.6 (renuméroté 1.10.5) Dans la note de bas de page 2, supprimer la dernière phrase ("Voir aussi "Orientations et considérations concernant l’application du document INFCIRC/225/Rev.4, La protection physique des matières et des installations nucléaires, IAEA-TECDOC-967/Rev.1".").

Partie 2

Chapitre 2.1

2.1.3.3 Dans la première phrase, ajouter "répondant aux critères de classification de l'ADR" après "Si une solution ou un mélange".

2.1.3.5 Ajouter "répondant aux critères de classification de l'ADR et" après "les solutions ou mélanges".

2.1.3.5.3 Modifier le début (avant la parenthèse) de l’alinéa h) pour lire comme suit:

"h) Matières de la classe 6.1 qui satisfont aux critères de toxicité par inhalation du groupe d’emballage I…".

2.1.3.5.5 À la fin du troisième paragraphe, ajouter la phrase suivante : "Cependant, s’il est connu que le déchet ne possède que des propriétés dangereuses pour l’environnement, il peut être affecté au groupe d’emballage III sous les Nos ONU 3077 ou 3082.".

2.1.3.8 Modifier pour lire comme suit :

"2.1.3.8 Les matières des classes 1 à 6.2 et des classes 8 et 9, autres que celles affectées aux Nos ONU 3077 et 3082, satisfaisant aux critères du 2.2.9.1.10, outre qu’elles présentent les dangers liés à ces classes, sont considérées comme des matières dangereuses pour l’environnement. Les autres matières qui ne satisfont aux critères d’aucune autre classe, mais qui satisfont aux critères du 2.2.9.1.10, doivent être affectées aux Nos ONU 3077 ou 3082, selon le cas.".

Chapitre 2.2

2.2.1.1.3 Remplacer "2.2.1.1.8" par "2.2.1.4".

2.2.1.1.5 Pour la division 1.6, supprimer "détonantes".