Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Produits chimiques sous pression Code de No Nom et descriptiom classification ONU

8A 3500 PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, N.S.A.

8F 3501 PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, N.S.A.

8T 3502 PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, TOXIQUE, N.S.A.

8C 3503 PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, CORROSIF, N.S.A.

8TF 3504 PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A. 8FC 3505 PRODUIT CHIMIQUE SOUS PRESSION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.

2.2.3.1.1 Dans le NOTA 1, au début, supprimer "non toxiques et non corrosives".

2.2.3.1.1 Dans le NOTA 2, ajouter "y compris les produits obtenus par synthèse" après "huile de chauffe (légère)".

2.2.3.1.2 Remplacer "F Liquides inflammables, sans risque subsidiaire:" par "F Liquides inflammables, sans risque subsidiaire et objets contenant de telles matières:" et ajouter la nouvelle rubrique suivante sous ce titre :

"F3 Objets contenant des liquides inflammables ;".

2.2.3.3 Remplacer "Liquides inflammables" par "Liquides inflammables et objets contenant de telles matières".

Dans la liste des rubriques collectives, pour Liquides inflammables, sans risque subsidiaire F, ajouter une nouvelle rubrique pour lire :

objets F3 3269 TROUSSES DE RÉSINE POLYESTER

3473 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE ou

3473 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE

CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou

3473 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE

EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT

Pour F1, supprimer la rubrique "3269 TROUSSES DE RÉSINE POLYESTER".

2.2.51.3 Remplacer "Matières comburantes" par "Matières comburantes et objets contenant de telles matières".

2.2.52.4 Dans le tableau, modifier les rubriques indiquées ci-dessous comme suit :