art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 42/63
Comme norme- 8C_592/201223.11.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_897/201122.11.2012Évaluation de l'invalidité · Libre appréciation des preuves · droit d'être entendu
- 8C_719/201219.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Trouble psychique
- 9C_416/201219.11.2012Révision de la rente · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_110/201216.11.2012droit d'être entendu · devoir de collaboration · Renversement du fardeau de la preuve
- 8C_256/201216.11.2012recours en matière de droit public · constatations de fait · maxime inquisitoire
- 9C_446/201216.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_341/201215.11.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_47/201212.11.2012Suspension des prestations d'assurance · Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante
- 9C_952/201107.11.2012Nouvelle demande · Valeur probante · Absence de preuve
- 8C_619/201205.11.2012Rente d'invalidité · allocation pour impotence · Appréciation des preuves
- 9C_769/201202.11.2012Comparaison des activités · méthode mixte · Question du statut
- 9C_726/201231.10.2012Valeur probante des expertises médicales · Récusation d'expert · Invalidité dans la prévoyance professionnelle
- 9C_397/201230.10.2012reconsidération · inexactitude manifeste · maxime inquisitoire
- 9C_438/201229.10.2012assurance-invalidité · taux d'invalidité · Statut mixte
- 8C_475/201225.10.2012Révision de la rente · reconsidération · Appréciation des preuves
- 8C_499/201224.10.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_1/201218.10.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_611/201216.10.2012recours en matière de droit public · Contrôle des faits · Obligation de motiver
- 9C_343/201211.10.2012Révision procédurale · Révision matérielle · reconsidération
- 8C_422/201205.10.2012Révision de la rente · Mesures de réadaptation professionnelle · Volonté de réinsertion
- 8C_622/201203.10.2012Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · incapacité de travail
- 8C_232/201227.09.2012causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_335/201227.09.2012Lien de causalité naturelle · maxime inquisitoire · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 9C_398/201227.09.2012Trouble somatoforme douloureux · Trouble de conversion · méthode mixte
- 8C_482/201225.09.2012constatations de fait · Arbitraire dans l'établissement des faits · Instruction incomplète des faits
- 8C_685/201125.09.2012reconsidération · Restitution de prestations d'assurance sociale · Indemnité journalière de l'assurance-accidents
- 9C_492/201225.09.2012Observation dans l'assurance-invalidité · Nécessité objective de l'observation · Proportionnalité de l'observation
- 8C_117/201220.09.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_135/201219.09.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_496/201219.09.2012Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Obésité
- 8C_345/201217.09.2012reconsidération · inexactitude manifeste · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_370/201217.09.2012Lien de causalité naturelle · Évaluation de l'invalidité · Exploitabilité de la capacité de travail résiduelle sur le marché du travail équilibré
- 9C_63/201217.09.2012Révision de la rente · Invalidité · incapacité de travail
- 9C_252/201207.09.2012Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · droit d'être entendu
- 8C_437/201205.09.2012assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
- 8C_276/201204.09.2012Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_331/201231.08.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_150/201230.08.2012recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
- 9C_418/201230.08.2012Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Valeur probante d'une expertise judiciaire
- 9C_949/201130.08.2012Révision de la rente · maxime inquisitoire · Expertise médicale
- 9C_282/201229.08.2012incapacité de travail · Appréciation des preuves · arbitraire
- 8C_870/201124.08.2012assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
- 9C_311/201223.08.2012droit d'être entendu · revenu d'invalide · Tabellenlohnabzug
- 9C_48/201222.08.2012Rente d'invalidité · maxime inquisitoire · Appréciation des preuves
- 9C_13/201220.08.2012assurance-invalidité · Frais de justice · Appréciation des preuves
- 8C_223/201214.08.2012Évaluation de l'invalidité · Révision · Appréciation des preuves
- 8C_472/201213.08.2012Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance · Conditions de révision
- 9C_555/201109.08.2012Évaluation de l'invalidité · Invalidité de jeunesse · revenu sans invalidité
- 9C_906/201108.08.2012droit d'être entendu · Invalidité · Valeur probante des expertises MEDAS