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art. 61 let. c LPGA

3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 44/63

Comme norme
  1. 9C_946/201116.04.2012Revenu hypothétique de l'épouse · Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Revenu abandonné
  2. 8C_206/201212.04.2012Appréciation des preuves · maxime inquisitoire · Assistante médicale
  3. 8C_142/201210.04.2012causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  4. 9C_364/201105.04.2012Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Activités exigibles
  5. 8C_20/201204.04.2012Tabellenlohnabzug · Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité
  6. 8C_22/201204.04.2012Nouvelle demande · Vraisemblance · Révision de la rente
  7. 8C_677/201104.04.2012Rente d'invalidité · droit d'être entendu · maxime inquisitoire
  8. 9C_834/201102.04.2012Exigibilité de l'abandon de l'exploitation · Droit à la rente en cas d'invalidité · Comparaison des revenus
  9. 8C_94/201229.03.2012taux d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  10. 9C_917/201128.03.2012Mesures médicales de l'assurance-invalidité · Infirmité congénitale · Causalité adéquate
  11. 8C_866/201127.03.2012Observation · Appréciation des rapports médicaux · Droit à la consultation du dossier
  12. 9C_31/201223.03.2012allocation pour impotence · Révision d'une prestation durable · Appréciation des preuves
  13. 8C_880/201121.03.2012droit d'être entendu · Sanabilité des vices de procédure · Force probante des rapports médicaux
  14. 9C_936/201121.03.2012Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  15. 8C_838/201120.03.2012allocation pour impotence · Supplément pour soins intensifs · Surveillance personnelle permanente
  16. 8C_623/201115.03.2012Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  17. 8C_746/201113.03.2012Révision de la rente · reconsidération · maxime inquisitoire
  18. 8C_609/201109.03.2012Révision de la rente · reconsidération · Appréciation des preuves
  19. 8C_829/201109.03.2012assurance-invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  20. 8C_528/201107.03.2012droit d'être entendu · Obligation de motiver · Droit des assurances sociales
  21. 8C_924/201107.03.2012causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  22. 8C_932/201107.03.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · maxime inquisitoire
  23. 9C_120/201202.03.2012Imputabilité d'un revenu hypothétique · Présomption légale de l'exploitabilité de la capacité résiduelle de travail · Fardeau de la preuve de l'inexploitabilité de la capacité résiduelle de travail
  24. 9C_65/201228.02.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise médicale administrative
  25. 9C_967/201128.02.2012Appréciation des preuves et valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  26. 9C_439/201027.02.2012Révision d'une décision cantonale · Principe inquisitoire · Droit à la preuve / appréciation anticipée des preuves
  27. 9C_398/201123.02.2012Maxime d'office · Appréciation des preuves · Tribunal cantonal vaudois
  28. 9C_921/201122.02.2012assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  29. 8C_952/201121.02.2012recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Capacité de travail
  30. 8C_59/201213.02.2012assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  31. 8C_670/201110.02.2012arrêt de renvoi · décision finale · recours en matière de droit public
  32. ATF 138 V 12508.02.2012Art. 61 let . c LPGA; art. 29 al. 2 Cst. ; art. 6 LTr ; art. 26 OLT 3 . Enregistrement vidéo sur le lieu de travail comme moyen de preuve dans une procédure en matière d'assurance sociale (consid. 2, 3.1 et 3.2). Art. 21 al. 1 LPGA ; art. 23, 24 al. 1, art. 26 al. 1 et art. 35 L
  33. 9C_641/201108.02.2012droit d'être entendu · maxime inquisitoire · Appréciation des preuves
  34. 9C_687/201108.02.2012Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
  35. 9C_768/201108.02.2012Appréciation des preuves · Capacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  36. 8C_768/201107.02.2012Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des rapports médicaux · droit d'être entendu
  37. 9C_344/201103.02.2012Responsabilité subsidiaire de l'organe · Négligence grave au sens de l'art. 52 aLAVS · droit d'être entendu
  38. 9C_369/201103.02.2012constatations de fait · maxime inquisitoire · Capacité résiduelle de travail
  39. 9C_701/201103.02.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · maxime inquisitoire
  40. 8C_718/201102.02.2012recours en matière de droit public · constatations de fait · Appréciation des preuves
  41. 9C_726/201101.02.2012Révision de la rente · Point de référence temporel dans la révision de la rente · Enquête ménagère
  42. 8C_617/201126.01.2012assurance-invalidité · Suppression de rente · maxime inquisitoire
  43. 9C_964/201125.01.2012Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Indépendance de l'experte
  44. 9C_727/201123.01.2012Nouvelle demande · Appréciation des preuves des rapports médicaux · arbitraire
  45. 8C_874/201120.01.2012assurance-invalidité · Obligation de collaborer de la personne assurée · Suspension de l'instruction et non-entrée en matière
  46. 9C_863/201120.01.2012Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · constatations de fait
  47. 9C_895/201116.01.2012Nouvelle demande en cas de situation inchangée · Vraisemblance d'un changement important · maxime inquisitoire
  48. 9C_700/201111.01.2012recours en matière de droit public · Force probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  49. 9C_683/201109.01.2012recours en matière de droit public · constatations de fait · Appréciation des preuves
  50. 8C_477/201123.12.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · droit d'être entendu