2.2.1 Généralités

Les manifestations dans les domaines du divertissement, des loisirs, de la convivialité, de l’exercice collectif d’une activité, du sport, etc., peuvent également comporter des aspects relevant de la formation. Cependant, dans ces activités, le but premier de la prestation n’est pas la transmission de connaissances, mais bien l’expérimentation d’une sensation ou d’une aventure, ces activités ne sont donc pas considérées comme des prestations de formation au sens de l'art. 21, al. 2, ch. 11, LTVA. De plus, les cours d’instruction qui ne servent concrètement qu’à une occupation de loisirs, par exemple pour l’exercice correct d’une activité ou la prévention des risques, ne confèrent pas un caractère didactique à la prestation. De ce fait, les manifestations de ce type sont imposables au taux normal.

Exemples

• rafting, canyoning;
• vacances actives (peinture, équitation, randonnée, etc.);
• tours guidés en montagne, à ski ou à vélo;
• activités destinées à favoriser l’esprit d’équipe;
• saut unique en parachute ou plongée unique.