Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée
Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages
Fedlex · Projet · Page 157Fedlex · Projet
ECE/TRANS/WP.15/195 page 157
Référence Titre du document Sous-sections et Application Application paragraphes obligatoire autorisée applicables pour les pour les récipients à récipients à pression pression fabriqués fabriqués (1) (2) (3) (4) (5)
EN 13322-1:2003 Bouteilles à gaz transportables
− Bouteilles à gaz rechargeables
Avant le soudées en acier − Conception 6.2.3.1 et 6.2.3.4
1er juillet 2007 et construction − Partie 1: Acier
soudé
EN 13322-1:2003 + Bouteilles à gaz transportables
A1:2006 − Bouteilles à gaz rechargeables À compter du Avant le
soudées en acier − Conception 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier
et construction − Partie 1: Acier 20092009
soudé
EN 13322-2:2003 Bouteilles à gaz transportables
− Bouteilles à gaz rechargeables
en acier inoxydable soudées Avant le 6.2.3.1 et 6.2.3.4
− Conception et construction 1er juillet 2007 − Partie 2: Acier inoxydable
soudé
EN 13322-2:2003 + Bouteilles à gaz transportables
A1:2006 − Bouteilles à gaz rechargeables
À compter du Avant le en acier inoxydable soudées
6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier − Conception et construction
20092009
− Partie 2: Acier inoxydable
soudé
EN 12245:2002 Bouteilles à gaz transportables À compter du Avant le
− Bouteilles entièrement 6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier
bobinées en matériau composite 20092009
EN 12205:2001 Bouteilles à gaz transportables À compter du Avant le
6.2.3.1, 6.2.3.4 et
− Bouteilles à gaz métalliques 1er janvier 1er janvier 6.2.3.9
non rechargeables 20092009
EN 13110:2002 Bouteilles soudées
transportables et rechargeables À compter du Avant le 6.2.3.1, 6.2.3.4 et
en aluminium pour gaz de 1er janvier 1er janvier 6.2.3.9
pétrole liquéfiés (GPL) 20092009
− Conception et construction
EN 14427:2004 Bouteilles à gaz transportables
− Bouteilles entièrement
bobinées en matériau composite
pour gaz de pétrole liquéfiés
6.2.3.1, 6.2.3.4 et Avant le − Conception et construction
6.2.3.9 1er juillet 2007 NOTA: Cette norme ne
s’applique qu’aux bouteilles
équipées de dispositifs
de décompression.