Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages

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ECE/TRANS/WP.15/195 page 153

Référence Titre du document Sous-sections et Application Application paragraphes obligatoire autorisée applicables pour les pour les récipients à récipients à pression pression fabriqués fabriqués (1) (2) (3) (4) (5) pour les matériaux

EN 1797-1:1998 Récipients cryogéniques Entre le

− Compatibilité entre gaz et 1er juillet 2001 6.2.1.2

matériau et le 30 juin 2003 EN 1797:2001 Récipients cryogéniques À compter du Avant le

− Compatibilité entre gaz et 6.2.1.2 1er janvier 1er janvier

matériau 20092009

EN ISO 11114-1: Bouteilles à gaz transportables

1997 − Compatibilité des matériaux

À compter du Avant le des bouteilles et des robinets

6.2.1.2 1er janvier 1er janvier avec les contenus gazeux

20092009

− Partie 1: Matériaux

métalliques

EN ISO 11114-2: Bouteilles à gaz transportables

2000 − Compatibilité des matériaux

À compter du Avant le des bouteilles et des robinets

6.2.1.2 1er janvier 1er janvier avec les contenus gazeux

20092009

− Partie 2: Matériaux

non métalliques

EN ISO 11114-4: Bouteilles à gaz transportables

2005 (à l'exception de la − Compatibilité des matériaux

méthode C au 5.3) des bouteilles et des robinets

À compter du Avant le avec les contenus gazeux

6.2.1.2 1er janvier 1er janvier − Partie 4: Méthodes d’essai

20092009

pour le choix des matériaux

métalliques résistants à la

fragilisation par l’hydrogène

EN 1252-1:1998 Récipients cryogéniques –

Entre le Matériaux − Partie 1: Exigences

1er juillet 2001 de ténacité pour les 6.2.1.2

et le 30 juin températures inférieures à

2003 -80 °C

pour le marquage

EN 1442:1998 Bouteilles en acier soudé

transportables et rechargeables

Avant le pour gaz de pétrole liquéfiés 6.2.2.7

1er juillet 2003 (GPL) − Conception et

fabrication

EN 1251-1:2000 Récipients cryogéniques

− Récipients transportables,

isolés sous vide, d'un volume Avant le 6.2.2.7

n'excédant pas 1000 litres 1er juillet 2003 − Partie 1: Exigences

fondamentales

EN 1089-1:1996 Bouteilles à gaz transportables

− Identification de la bouteille à Avant le 6.2.2.7

gaz (à l'exclusion du GPL) 1er juillet 2003 − Partie 1: Marquage