Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée
Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages
Fedlex · Projet · Page 155Fedlex · Projet
ECE/TRANS/WP.15/195 page 155
Référence Titre du document Sous-sections et Application Application paragraphes obligatoire autorisée applicables pour les pour les récipients à récipients à pression pression fabriqués fabriqués (1) (2) (3) (4) (5)
EN 1800:1998 + AC:1999 Bouteilles à gaz transportables Entre le
− Bouteilles d’acétylène − 1er janvier Avant le Prescriptions fondamentales et 6.2.1.1.9 2009 et le 31 1er janvier
définitions décembre2009
2010*
*Sauf si l’application d’une autre norme est autorisée dans la colonne (5) aux mêmes fins pour les récipients à pression fabriqués à la même date.
EN 1800:2006 Bouteilles à gaz transportables
À compter du Avant le − Bouteilles d’acétylène −
6.2.1.1.9 1er janvier 1er janvier Exigences fondamentales,
20112011
définitions et essais de type
EN 1964-1:1999 Bouteilles à gaz transportables
− Spécifications pour la
conception et la fabrication de
bouteilles à gaz rechargeables et
À compter du Avant le transportables, de capacité
6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier comprise entre 0,5 l et 150 l
20092009
inclus − Partie 1: Bouteilles en
acier sans soudure ayant une
valeur Rm inférieure à
1 100 MPa
EN 1975:1999 Bouteilles à gaz transportables
(sauf Annexe 6) − Spécifications pour la
conception et la fabrication de
bouteilles à gaz rechargeables et Avant le 6.2.3.1 et 6.2.3.4
transportables en aluminium et 1er juillet 2005 alliage d’aluminium sans
soudure de capacité comprise
entre 0,5 l et 150 l inclus
EN 1975:1999 + A1:2003 Bouteilles à gaz transportables
− Spécifications pour la
conception et la fabrication de
À compter du Avant le bouteilles à gaz rechargeables et
6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier transportables en aluminium et
20092009
alliage d’aluminium sans
soudure de capacité comprise
entre 0,5 l et 150 l inclus
EN ISO 11120:1999 Bouteilles à gaz − Tubes en
acier sans soudure
À compter du Avant le rechargeables d’une contenance
6.2.3.1 et 6.2.3.4 1er janvier 1er janvier en eau de 150 l à 3 000 l
20092009
− Conception, construction et
essais