Rapport explicatif

Consultation 2008/50: Liste des analyses (Annexe 3 de l'Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie) · 12 pages

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Personnel technique

ƒ Valeur de référence : 78 000 francs (une vérification sur la base des données fournies par une chaîne de laboratoires en Suisse a confirmé ce chiffre pour le secrétariat, pour le service clients et pour le personnel chargé des prélèvements, de la saisie et des prises de sang)

ƒ Journées de travail par an : 214

ƒ Heures de travail par semaine : 42

ƒ Heures de travail par jour : 8,4

ƒ Temps de travail annuel brut : 107 856 minutes

ƒ Productivité standard : 90 %

ƒ Temps de travail annuel net : 97 070 minutes (arrondi ; exact : 97 070,4 minutes)

ƒ Base de coût : 0 fr. 80 (exactement : 0 fr. 8035)

Auxiliaires

ƒ Valeur de référence : 68 000 francs (une vérification sur la base des données fournies par une chaîne de laboratoires en Suisse a confirmé ce chiffre pour les personnes chargées du transport)

ƒ Journées de travail par an : 214

ƒ Heures de travail par semaine : 42

ƒ Heures de travail par jour : 8,4

ƒ Temps de travail annuel brut : 107 856 minutes

ƒ Productivité standard : 90 %

ƒ Temps de travail annuel net : 97 070 minutes (arrondi ; exact : 97 070,4 minutes)

ƒ Base de coût : 0 fr. 70 (exactement : 0 fr. 7005)

Ces catégories de personnel ne jouent un rôle qu’au niveau des coûts indirects, c’est-à-dire pour la taxe de mandat.

2. Infrastructure et investissements Durée d’exploitation annuelle

ƒ Journées d’exploitation par an : 250 (analogue à celle constatée par INFRA)

ƒ Heures d’ouverture dans la journée : de 7 h à 19 h (supplément de nuit avant et après ces heures)

ƒ Durée d’exploitation par jour : 12 heures, soit 720 minutes

ƒ Durée d’exploitation annuelle brute : 180 000 minutes

La durée d’exploitation annuelle nette dépend de la charge de travail, qui a été fixée de manière normative dans le module central pour chaque sub-cluster / groupe d’analyses, de façon à correspondre à un volume de travail annuel réaliste, propre à assurer la rentabilité (conformément au souhait des experts).

La durée d’utilisation a été fixée de manière analogue à celle utilisée par INFRA et correspond à un modèle de coût normatif :

ƒ Technique de laboratoire très informatisée (p. ex. appareils d’analyse entièrement automatiques dans Corelab) : 6 ans

ƒ Autre technique de laboratoire à vie courte (p. ex. appareils semi-automatiques dans Outer-Corelab) : 8 ans

ƒ Technique de laboratoire à vie longue (p. ex. centrifugeuse, archivage, poste de sécurité microbiologique ou microscope) : 12 ans

Utilisation maximum du matériel technique et des appareils de laboratoire

L’utilisation maximum a été fixée de manière normative (à partir des indications des experts) en plusieurs classes, en fonction de la durée d’immobilisation :

ƒ Classe 0 % d’immobilisation (= utilisation 100 %)

ƒ Classe 10 % d’immobilisation (= utilisation 90 %)

ƒ Classe 20 % d’immobilisation (= utilisation 80 %)

ƒ Classe 40 % d’immobilisation (= utilisation 60 %)

ƒ Classe 60 % d’immobilisation (= utilisation 40 %)