Rapport explicatif

Consultation 2008/50: Liste des analyses (Annexe 3 de l'Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie) · 12 pages

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• effectif du personnel de laboratoire et du personnel administratif (date de référence : 31 décembre 2007),

• analyses facturées en 2007 (position et nombre),

• appareils utilisés pour les analyses, avec indication du type, de la valeur d’achat, etc.

Dans le cadre de l’enquête auprès des experts, nous avons :

• défini les processus partiels au niveau du sub-cluster / groupe d’analyse (= niveau des relevés) ;

• noté les processus partiels nécessités par l’analyse principale (du sub-cluster / groupe d’analyses considéré) ;

• noté quand le responsable ou le chef du laboratoire ou un universitaire participe aux analyses (remarque : avec la présente version de la LA, la participation du responsable du laboratoire à la genèse du résultat ou sa consultation par un mandataire est prise en compte dans l’évaluation de l’analyse conformément à la réalité, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui) ;

• évalué du point de vue matériel et qualitatif la relation des analyses regroupées autour de l’analyse principale avec celle-ci (critères : frais de personnel, coût des réactifs et des consommables).

Avec ces deux méthodes primaires d’obtention des données, complétées par des recherches secondaires, nous avons constitué une base de données qui pouvait être considérée comme suffisamment valable pour permettre une évaluation (modèle d’évaluation normatif). Cette base de données, qui ne prétend pas à une représentativité absolue, devra à l’avenir être élargie et approfondie systématiquement dans le cadre du suivi des tarifs. Celui-ci pourra se fonder sur les relevés effectués, les instruments d’enquête mis à disposition et les résultats récapitulés dans les fiches techniques.

3. Description du modèle tarifaire

Le modèle tarifaire présente les caractéristiques suivantes :

• Conception : pour chaque analyse, le tarif comprend plusieurs composantes : (1) le prix de l’analyse, estimé au prix de revient, (2) la taxe de mandat, et (3) la taxe de présence. Cette subdivision doit permettre de prendre en compte les conditions d’exploitation propres aux soins de base et au laboratoire mandaté.

• Base tarifaire : la base tarifaire est le laboratoire mandaté, comprenant le laboratoire d’hôpital (type C), le laboratoire privé et le laboratoire spécialisé (service de transfusion sanguine CRS pour l’immuno-hématologie, par exemple).

• Laboratoire de référence : nous avons pris comme référence un laboratoire recevant 100 000 mandats et effectuant 450 000 analyses environ par année, qui nous a servi à évaluer la taxe de mandat et à vérifier la plausibilité des besoins en personnel. Comme la démarche reposait sur les processus et les clusters, il n’y a pas de « laboratoire type » à partir duquel il aurait été possible de définir des structures normatives pour le fonctionnement ou pour les analyses. La « norme » des analyses est contenue dans les processus.

• Evaluation : elle comprend deux tâches principales : (1) calculer le coût des analyses principales et (2) évaluer la relation des autres analyses avec l’analyse principale.

• Evaluation des analyses principales : elle fait appel à cinq modules de base (début, pré, central, post et fin). Nous avons subdivisé le module pré, le module central et le module post en processus partiels pour chaque analyse principale, et défini un module début et un module fin identiques pour toutes les analyses (module début : déballer l’échantillon, s’assurer que l’analyse peut être effectuée, établir les mandats rapides ; module fin : réaliser la validation médicale systématique, copier les résultats). Pour évaluer les ressources nécessaires, nous avons calculé les frais afférents au personnel universitaire, les frais induits par le personnel de laboratoire diplômé et les frais techniques (coût de la technique de laboratoire) sur la base du temps passé, et les frais de matériel (coût des réactifs et des consommables) sur la base du prix par pièce. Un facteur important a été la taille des séries d’analyses, c’est-à-dire le volume passant annuellement par un certain appareil (pour toutes les analyses). Nous avons pris en compte en outre, sous forme de « modificateurs », des processus particuliers tels que le calibrage, les contrôles, la répétition et les enquêtes externes de contrôle de qualité, ainsi que le