Rapport explicatif
Consultation 2008/75: Assurance-invalidité - 6e révision de l'AI, Premier train de mesures · 109 pages
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l’assuré a déjà repris une activité professionnelle, mais celle-ci est encore sans effet sur la rente ;
l’assuré, jeune, touche une rente depuis relativement peu de temps.
Des analyses approfondies ne sont entreprises (2etri) que si l’office AI a conclu à la présence de signes permettant d’espérer, grâce à des mesures appropriées, que l’assuré améliore sa capacité de gain. S’il apparaît d’emblée qu’aucune mesure raisonnablement exigible ne saurait reconstituer ou améliorer sa capacité de gain, d’autres examens ne sont pas nécessaires et la rente continue sans autre forme de procès à lui être versée. C’est le cas par exemple pour les assurés dont l’atteinte à la santé est si grave qu’elle leur interdit définitivement toute reprise du travail.
Second tri : l’office AI approfondit ensuite son examen, dans le but de se faire une idée aussi précise que possible de l’amélioration de la capacité de gain que l’on peut véritablement attendre. Ce second filtre comprend un assessment servant à établir la situation personnelle, médicale, sociale et financière de l’assuré au regard des chances d’améliorer sa capacité de gain. Le cas échéant, il faut prévoir des examens complémentaires, par exemple dans un centre d’observation professionnelle de l’AI (COPAI). Si ces mesures confirment que l’amélioration de la capacité de gain est probable, moyennant des mesures adéquates, l’office AI et l’assuré élaborent ensemble un plan de réadaptation. Ce plan indique au moins l’objectif, les mesures et la durée de la réadaptation.