Projet OEne CO2
Consultation 2010/132: Révision de l'ordonnance sur l'énergie (OEne, appendice 3.6): étiquette-énergie pour les voitures de tourisme · 18 pages
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Verordnung
3.2 Variante simplifiée (figures 6 à 10)
3.2.1 L’étiquette-énergie doit être présentée au format 140mm x 180mm.
3.2.2 Pour le reste, la variante simplifiée se présente comme la variante de base.