Projet OEne CO2

730.01 Energie

d’énergie, qui ont été mises en circulation pour la première fois à partir du 1^erjuin de l’année précédente et dont le kilométrage, à cette date, ne dépassait pas 2000 km.

2.6.3 Pour les voitures de tourisme dont la réception par type spécifie qu’elles

peuvent utiliser des mélanges de carburants fossiles et de biocarburants disponibles dans toute la Suisse, il convient d'indiquer l'ensemble des émissions de CO2 ainsi que la part fossile, qui a une incidence sur le climat.

2.6.4 Pour les voitures de tourisme à propulsion électrique dont les batteries

peuvent être rechargées sur le secteur, les émissions de CO2 générées lors de la production de courant doivent être prises en considération en plus des données sur les émissions qui figurent dans la réception par type.

2.7 Efficacité énergétique

2.7.1 L’efficacité énergétique d’une voiture de tourisme doit être déterminée à

l’aide d’un indice.

2.7.2 L’indice se calcule pour 65% à partir de la consommation d’énergie absolue

et pour 35% à partir de l’efficacité énergétique relative. La consommation d’énergie absolue se réfère à l’énergie primaire et est indiquée en équivalents essence d’énergie primaire. L’efficacité énergétique relative est le quotient de la consommation d’énergie absolue par le poids à vide.

2.7.3 L’indice (BWZ) se calcule selon la formule suivante:

BWZ i = {[ ( 1−r)⋅Ei'+r⋅EEi']+3}× 100

où: r: facteur de relativisation de 0,35

E i' : consommation d’énergie absolue normée du véhicule i en litres d’équivalent essence d’énergie primaire aux 100 km;

EE i': efficacité énergétique relative normée du véhicule i.

2.7.4 L’indice est arrondi à la deuxième décimale.

2.7.5 Si plusieurs versions de modèles d’une voiture de tourisme sont mentionnées

sous le même numéro de réception par type et le même type de boîte de vitesses, l’efficacité énergétique est déterminée sur la base du modèle présentant le poids à vide le plus élevé.

2.8 Véhicules bivalents

Pour les voitures de tourisme dont la réception par type spécifie qu’ils peuvent rouler avec différents agents énergétiques disponibles dans toute la Suisse, l’indication des émissions de CO2 et le calcul de l’équivalent essence et de l’efficacité énergétique doivent se faire en fonction de l’agent énergétique qui présente l’équivalent essence d’énergie primaire le plus faible.