Rapport sur les résultats

Rapport sur l’armée 2010

Résultats des conférences de consultation menées les 16 et 21 juin 2010 à titre d’information sur le Rapport sur l’armée 2010

le 16 juillet 2010 _________________________________________________________

TABLE DES MATIERES A Introduction1

B Destinataires de l’audition1

C Résultats de l’audition2

A. Introduction

Le 31 mars et le 14 avril 2010, le Conseil fédéral a chargé le DDPS d’établir un rapport de l’armée qui, avec le Rapport sur la politique de sécurité 2010, sera transmis au Parlement et traité lors de la session d’automne 2010. Ce rapport doit présenter, sur la base du Rapport sur la politique de sécurité 2010, les mesures à prendre et la marge de manœuvre nécessaire aux paramètres incontournables (doctrine, organisation, administration, instruction, personnel,

finances, infrastructures et questions juridiques) dont dépendent les prestations fournies par l’armée.

Au vu des brefs délais, le DDPS a mené les 16 et 21 juin 2010 des conférences de

consultation auprès des cantons, des partis politiques, des associations faîtières des

communes, des villes et des régions de montagne, des associations faîtières de l’économie et des organisations concernées, sous la direction du secrétaire général suppléant, Robert Wieser. Les principaux contenus du Rapport sur l’armée 2010 ont pu être téléchargés

préalablement sur Internet sous forme de présentation PowerPoint (PPT).

Lors de la phase initiale des conférences, le responsable du projet, le brigadier Daniel

Baumann, a informé les participants pendant environ 40 minutes sur la structure et les

principaux contenus du projet de rapport sur l’armée 2010 à l’aide de la présentation PPT.

Chaque destinataire de l’audition avait ensuite 10 minutes à disposition pour poser des

questions et donner son avis. Les participants n’avaient pas encore vu le projet de rapport au moment de la conférence de consultation.

L’ensemble des invités ont par ailleurs reçu l’opportunité de soumettre leur position par écrit jusqu’au 9 juillet 2010.

B. Destinataires de l’audition

Les cantons, partis politiques et organisations mentionnés dans l’annexe ont été invités à participer à l’audition. Ont donné leur avis, par écrit et/ou oralement, lors de l’audition :

Cantons

Prise de position orale : aucune

Prise de position écrite : aucune