Rapport sur les résultats

Annexe i

Ch. 3 : DekMedUnibe, UniBE et Insel demandent d’ajouter la liste des diagnostics DSM-4-R à la classification ICD-10 pour la psychiatrie et la neurologie. SAKK, CTC ZH et SCTO demandent un renvoi dynamique parce que la liste ICD-10 est régulièrement mise à jour et qu’une nouvelle version paraîtra en 2015 déjà.

Annexe 2

SCTO propose d’énoncer les catégories. SVV refuse la répartition en catégories.

Annexe 3

En général

TI demande que les documents relatifs aux chiffres suivants soient remis dans la langue nationale concernée : 1.1, 1.4, 1.5, 2.1, 2.4, 2.5, 3.1, 3.4, 3.5, 4.1, 4.3.

Ch 1.1 : KAV, LU, TI, UR et OW demandent que le formulaire de base soit remis dans la langue nationale concernée.

Ch. 1.3 : DekMedUnibe, Insel et Uni BE demandent que le CRF puisse aussi être remis sous forme électronique. SAKK demande que le CRF puisse aussi être remis sous forme de projet.

Ch. 1.8 : SCTO demande la suppression de ce ch.

Ch. 1.9 : AGEK, BE, CTU SG et Uni Ba Klin Forsch demandent la suppression de ce ch.

Ch. 1.10 : AGEK et SG demandent un certificat de BPC ; SCTO demande d’ajouter « certificat de formation continue en matière de BPC selon les directives suisses reconnues ». CTC ZH demande d’ajouter un certificat de formation continue en matière de BPC selon les directives de l’institut.

Ch. 1.11 : DekMedUnibe, Insel et Uni BE demandent la suppression de ce ch.

Ch. 2.11 : CTC ZH demande de mentionner un certificat de formation continue en matière de BPC selon les directives de l’institut.

Ch 2. 15 : CTC ZH demande de mentionner explicitement les contrôles de qualité (p. ex. monitorage). Ch. 3.11 : CTC ZH demande de mentionner un certificat de formation continue en matière de BPC selon les directives de l’institut.

Ch. 3. 14 : CTC ZH demande de mentionner explicitement les contrôles de qualité (p. ex. monitorage). Ch. 4.4 : CTC ZH demande de mentionner un certificat de formation continue en matière de BPC selon les directives de l’institut.

Annexe 4

En général

TG demande que Swissmedic rende un avis préalable, afin que la commission d’éthique puisse élaborer une prise de position définitive. SCTO demande la suppression de certains ch. (3.3, 6.1, 6.2 et 6.3).

Annexe 5

Pas de remarque.

Annexe 6

CTC ZH relève que plusieurs indications figurant à l’art. 28 de l’ordonnance sur la radioprotection (ORaP) sont peu claires et parfois contradictoires. SGRRC demande de revoir les a rt. 28 et 29 ORaP.