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Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 71 pages
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Remarque préliminaire
A. Compte tenu des différences parfois considérables entre les animaux adultes et les jeunes, la taille des enclos doit entre autres être pro-
portionnée à la longueur du corps ou de la carapace (mesurée en ligne droite) de l’individu détenu. La taille de l’enclos est déterminée par l’addition des valeurs individuelles et indiquée dans le tableau sous l’unité «Longueur du corps» (LC). Par «longueur du corps» on entend pour les sauriens, les crocodiles et les Caudata la longueur de la tête et du tronc, pour les tortues la longueur de la carapace (mesurée en ligne droite) et pour les serpents la longueur totale. Si plusieurs animaux de tailles différentes sont détenus ensemble, c'est la taille de l'individu le plus grand qui est déterminante pour le calcul. Si la valeur calculée dépasse 2,4 m, la hauteur de l'enclos ou la profondeur du bassin requises peuvent être réduites à 2,4 m pour des raisons pratiques. La surface de l'enclos doit dans ce cas être augmentée proportionnellement, de telle manière que le volume minimal de l'enclos soit respecté.
On tiendra compte des besoins de chaque espèce animale quant à la température (ectothermie), à l’humidité de l’air et à la lumière. Les informations précises sont disponibles dans la littérature terraristique et dans les aide-mémoire de l’OVF.
C. La question de la sécurité doit être dûment prise en considération lors de la conception et de la gestion des enclos de reptiles offensifs
(p. ex. tortues serpentines et tortues alligator), de reptiles venimeux (p. ex. hélodermes et serpents venimeux), de boïdés de grande taille et de lézards de grande taille. Les enclos doivent être pourvus de fermetures de sécurité (serrures, verrous, etc.). Dans les établissements accessibles au public, les enclos doivent être munis de vitres de sécurité et de refuges ou d’équipements permettant d’enfermer les animaux.
D. Les enclos structurés peuvent être temporairement plus petits en cas de quarantaine, de traitement de maladies ou suite à un accident,
aux fins d’accoutumance ou aux fins de reproduction et d’élevage.
E. La profondeur indiquée est la profondeur maximale du bassin. Pour certaines espèces, celui-ci doit être moins profond par endroit.