Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Chapitre: Exploitation Ad art.: 43

Section: Feuille: 6

Article: Personnel Edition: janv. 2013

b. pour les détenteurs du permis de catégorie B I:

pratique de la conduite en tant que conducteur responsable avec permis de catégorie B I: 50 jours

temps de conduite F2: 20 jours

4.3.4 Catégorie de permis B II/2

Les temps de conduite nécessaires pour être admis à l’examen pratique de conducteur de bateau des catégories B II/2 sont les suivants:

a. pour les personnes sans permis de conduire pour les bateaux à passagers

temps de formation comme matelot conformément au ch. 4.2.1 temps de conduite F1: 60 jours

temps de conduite F2: 60 jours

b. pour les détenteurs du permis de catégorie B I:

pratique de la conduite en tant que responsable du bateau avec permis de catégorie B I: 90 jours

temps de conduite F2: 40 jours

c. pour les détenteurs du permis de catégorie B II/1:

pratique de la conduite en tant que responsable du bateau avec permis de catégorie B II/1: 50 jours

temps de conduite F2: 20 jours

4.3.5 Catégorie de permis BIII

Les temps de conduite nécessaires pour être admis à l’examen pratique de conducteur de bateau de la catégorie B III sont les suivants:

a. pour les détenteurs du permis de catégorie B I:

pratique de la conduite en tant que responsable du bateau avec permis de catégorie B I: 105 jours

temps de conduite F1: 40 jours

temps de conduite F2: 25 jours

b. pour les détenteurs du permis de catégorie B II/1:

pratique de la conduite en tant que responsable du bateau avec permis de catégorie B II/1: 70 jours

temps de conduite F1: 40 jours

temps de conduite F2: 25 jours