Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Chapitre: Exploitation Ad art.: 43

Section: Feuille: 5

Article: Personnel Edition: janv. 2013

4.2.2 Matelot léger

Peut être nommé matelot léger quiconque:

a. a suivi la période de formation théorique selon le ch. 2.1.5;

b. a accompli au moins 15 jours de navigation à bord d’un bateau à passagers d’une entreprise durant lesquels il n’est pas compté dans l’effectif réglementaire de l’équipage;

c. a réussi l’examen ad hoc selon le programme A (annexe A).

4.3 Conducteur

4.3.1 Pour commencer la formation de conducteur de bateau, le candidat doit

avoir réussi l’examen de matelot léger (cf. ch. 4.2.2).

Le permis de conduire un bateau est accordé lorsque le candidat a réussi un examen ad hoc théorique et pratique et qu’il satisfait aux autres exigences du présent chapitre.

4.3.2 Catégorie de permis B I

Les temps de conduite nécessaire pour accéder à l’examen pratique de conducteur de catégorie B I sont les suivants:

a. dans les entreprises qui ne disposent que de bateaux dont

l’équipage est composé d’une seule personne:

temps de conduite F1: 50 jours

temps de conduite F2: 25 jours

b. dans les entreprises qui disposent de bateaux dont l’équipage est composé de plusieurs personnes:

temps de formation comme matelot conformément au ch. 4.2.1 temps de conduite F2: 25 jours

4.3.3 Catégorie de permis B II/1

Les temps de conduite nécessaires pour être admis à l’examen pratique de conducteur de bateau de la catégorie B II/1 sont les suivants:

a. pour les personnes sans permis de conducteur de bateaux à passagers:

temps de formation comme matelot conformément au ch. 4.2.1 temps de conduite F1: 25 jours

temps de conduite F2: 35 jours