Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Chapitre: Construction et équipement des bateaux Ad art.: 33

Section: Exigences relatives aux machines Feuille: 1

Article: Coque Edition: janv. 2013

1 Résistance de la coque

1.1 Les exigences quant la résistance de la coque sont considérées comme

remplies si celle-ci répond aux prescriptions d’une société de

classification reconnue.

1.2 Pour les bateaux de classe E, il convient de présenter une attestation de

la solidité suffisante, délivrée par une société de classification reconnue qui fixe les règles spéciales pour les bateaux rapides.

1.3 Dans les cas particuliers, l’autorité compétente peut admettre des

dérogations aux présentes prescriptions et normes, excepté pour les bateaux de la classe E, si la sécurité de l’équipage et des passagers et des autres participants au trafic n’est pas affectée.

2 Hublots et raccordements des conduites à la coque

2.1 Les cadres des hublots doivent être fixés de manière étanche aux tôles

du bordé extérieur.

2.2 Les fenêtres et les hublots étanches peuvent être montés au-dessous de la

ligne de surimmersion si l’on ne peut pas les ouvrir et s’ils ont une résistance suffisante.

2.3 Le raccordement des tuyaux à la coque est considéré comme étanche

lorsque l’eau ne peut pas s’infiltrer accidentellement dans la coque.

2.4 Les tuyaux raccordés à la coque au-dessous de la ligne de flottaison en

pleine charge doivent être équipés de soupapes ou de robinets d’arrêt bien accessibles et, dans la mesure du possible, être montés directement sur la tôle du bordé.

2.5 Les tuyaux raccordés au bordé extérieur doivent être fixés par soudure.

D’autres modes de raccordement peuvent être acceptés à condition qu’ils soient adaptés à l’usage auquel ils sont destinés.