Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Chapitre: Construction et équipement des bateaux Ad art.: 34

Section: Exigences relatives aux machines Feuille: 1

Article: Sorties de secours et chemins de fuite Edition: janv. 2013

1 Chemins de fuite

1.1 La disposition des escaliers, sorties et sorties de secours doit être telle

qu’en cas d’incendie, tous les locaux puissent être évacués en toute sécurité. Les chemins de fuite ne doivent pas traverser des locaux qui servent principalement à la navigation ou qui contiennent des machines ou d’autres installations servant à la navigation (par ex. salles des machines ou autres locaux comprenant des machines).

1.2 Les portes doivent s’ouvrir dans la direction de fuite, sauf les portes

coulissantes.

1.3 Si le dispositif des portes est électrique, hydraulique ou pneumatique, il

faut pouvoir actionner facilement les portes à la main lorsque le système d’alimentation fait défaut. Le cas échéant, il faut marquer de manière bien visible les déverrouillages éventuels.

2 Sortie de secours (hublot largable)

2.1 Si la sécurité l’exige, des sorties de secours seront prévues pour les

locaux situés sous le pont principal, de manière à permettre un passage sans entrave vers le pont.

2.2 Les ouvertures des sorties de secours doivent mesurer au moins 0,60 x

0,60 m, ou s’ils sont de forme ronde, avoir un diamètre d’au moins 0,65 m.

2.3 Les couvercles de fermeture doivent pouvoir être soulevés facilement.

Dans la mesure requise par la sécurité, il faut monter un bastingage d’une hauteur de 1,00 m autour des ouvertures des sorties de secours.

3 Marques

Les chemins de fuite ainsi que les hublots largables doivent être munis de symboles normalisés et visibles.