Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Chapitre: Construction et équipement des bateaux Ad art.: 37

Section: Equipement Feuille: 3

Article: Principe Edition: janv. 2013

3.4 Matériel de secours

Le matériel de secours comprend:

a. une trousse portative de premiers secours, avec inventaire et mode d’emploi;

b. une instruction concernant les mesures d’urgence en cas de

sauvetage;

c. pour les bateaux à passagers des classes A, B, D et E, une échelle mobile appropriée, descendant jusqu’à au moins 1,00 m au-dessous du niveau de l’eau. Pour les bateaux de la classe D, les échelles mobiles existantes peuvent continuer d’être utilisées jusqu’à leur remplacement. Pour les bateaux de classe C, les exigences sont définies en fonction du type de bateau;

d. suffisamment de matériel pour étancher les voies d’eau;

e. une lanterne portative (falot de tempête) ou une lampe adéquate ayant sa propre source de courant pour chaque membre de

l’équipage ainsi que du matériel de rechange stocké de manière sûre et en quantité suffisante (pétrole, batteries, etc.).

f. les bateaux à passagers de classe A, B, D et E doivent être munis d’au moins deux dispositifs pour aider les personnes se trouvant dans l’eau à remonter à bord. L’équipage s’en sert pour sauver ces personnes. Sur les bateaux où l’équipage se limite à une seule personne, on peut renoncer au deuxième dispositif. Pour les

bateaux de classe C, l’autorité compétente décide s’il faut avoir à bord de tels dispositifs. Les échelles d’embarquement selon la let. c peuvent être admises comme aide au réembarquement si elles sont appropriées.