Projet 1c

Propositions de modification (présentation synoptique) avec commentaires / ordonnance sur l’entretien du système

antipollution Annexe 1c

système OBD

1.2.9.1 Un véhicule muni d’un système OBD 1.2.9.1 abrogé

au sens de la présente ordonnance est

équipé d’un système de diagnostic

embarqué comprenant un indicateur

de dysfonctionnement ainsi qu’une

interface de connexion, conformément

à la Directive no 70/220/CEE dans la

version no 98/69/CE ou à des

prescriptions équivalentes (p. ex. US-

OBD II).

1.2.9.2 Lorsqu’il s’agit de véhicules déjà en 1.2.9.2 abrogé

circulation équipés d’un système OBD,

le titulaire de la réception suisse par

type ou le représentant de la marque

peut délivrer une nouvelle fiche

d’entretien du système OBD.

1.2.9.3 Lorsqu’il s’agit de véhicules déjà en 1.2.9.3 abrogé

circulation, équipés d’un système OBD

et pour lesquels il n’existe aucun

titulaire d’une réception par type ni

représentant de la marque en Suisse,

les organisations mentionnées au

ch. 1.2.3 peuvent délivrer une nouvelle

fiche d’entretien OBD, pour autant que

la personne responsable du service

antipollution, au sein de l’entreprise

dans laquelle il est habituellement

effectué, atteste que le véhicule

répond aux exigences énoncées au

ch. 1.2.9.1.

2.1 Parties du véhicule qui doivent faire 2.1 Parties du véhicule qui doivent faire l’objet d’un service antipollution l’objet d’un service antipollution

2.1.1 Lors du service antipollution des 2.1.1 Lors du service antipollution des véhicules dépourvus d’un système véhicules dépourvus d’un système OBD, il faut contrôler, régler et, au OBD, il faut contrôler, régler et, au besoin, remettre en état ou remplacer, besoin, remettre en état ou remplacer, conformément aux indications du conformément aux indications du constructeur, au moins les parties constructeur, au moins les parties suivantes: suivantes:

- le filtre à air; - le filtre à air;

- le système de préparation du - le système de préparation du

mélange; mélange;

- le dispositif d’échappement; - le dispositif d’échappement;

- le système de contrôle des - le système de contrôle des

émissions (p. ex. le dispositif de émissions (p. ex. le dispositif de démarrage à froid, le système de démarrage à froid, le système de réaspiration des gaz d’échappe- réaspiration des gaz d’échappement, le dispositif d’injection d’air, le ment, le dispositif d’injection d’air, le catalyseur et la sonde lambda); catalyseur et la sonde lambda);

- l’allumage (s’il y a lieu, le rupteur, le - l’allumage (s’il y a lieu, le rupteur, le