Projet 1c

Propositions de modification (présentation synoptique) avec commentaires / ordonnance sur l’entretien du système

antipollution Annexe 1c

- l’indicateur de dysfonctionnement.

2.2 Valeurs de référence 2.2 Valeurs de référence

Sauf lorsqu’il s’agit de véhicules Sauf lorsqu’il s’agit de véhicules équipés d’un système OBD, les équipés d’un système OBD, les Les valeurs de référence indiquées par le valeurs de référence indiquées par le constructeur du véhicule seront constructeur du véhicule seront mesurées à la sortie du tuyau mesurées à la sortie du tuyau d’échappement du véhicule en état de d’échappement du véhicule en état de marche, puis inscrites sur la fiche marche, puis inscrites sur la fiche d’entretien. Les conditions de mesures d’entretien. Les conditions de mesures particulières (p. ex. interruption de la particulières (p. ex. interruption de la réaspiration des gaz du carter, etc.) réaspiration des gaz du carter, etc.) seront inscrites sur la fiche d’entretien. seront inscrites sur la fiche d’entretien.

3.1 Etendue du service antipollution 3.1 Etendue du service antipollution

3.1.1 Lors du service antipollution des 3.1.1 Lors du service antipollution des véhicules dépourvus d’un système véhicules dépourvus d’un système OBD, il y a lieu d’effectuer, OBD, il y a lieu d’effectuer, conformément aux indications du conformément aux indications du constructeur, au moins les travaux constructeur, au moins les travaux suivants: suivants:

- Vérifier visuellement l’état et - Vérifier visuellement l’état et

l’étanchéité du système l’étanchéité du système d’aspiration/de suralimentation (y d’aspiration/de suralimentation (y compris du filtre à air), du système compris du filtre à air), du système d’injection et du dispositif d’injection et du dispositif d’échappement; d’échappement;

- Contrôler la présence et l’intégrité - Contrôler la présence et l’intégrité

des plombs et des sceaux qui sont des plombs et des sceaux qui sont indiqués sur la fiche d’entretien; indiqués sur la fiche d’entretien;

- Contrôler le commencement du débit, - Contrôler le commencement du

la butée de pleine charge et, s’il y a débit, la butée de pleine charge et, lieu, les autres dispositifs de réglage s’il y a lieu, les autres dispositifs de de la pompe d’injection; réglage de la pompe d’injection;

- Contrôler l’état et le fonctionnement - Contrôler l’état et le fonctionnement

des dispositifs complémentaires, tels des dispositifs complémentaires, tels que la réaspiration des gaz du carter que la réaspiration des gaz du carter ou le filtre à particules et les réglages ou le filtre à particules et les y afférents; réglages y afférents;

- Effectuer au besoin les réglages, - Effectuer au besoin les réglages,

mises en état et, le cas échéant, le mises en état et, le cas échéant, le remplacement des pièces remplacement des pièces défectueuses; défectueuses;

- Procéder à une mesure finale des - Procéder à une mesure finale des

émissions de fumées en émissions de fumées en accélération libre, selon le procédé accélération libre, selon le procédé décrit ci-après; la valeur de décrit ci-après; la valeur de référence inscrite sur la fiche référence inscrite sur la fiche d’entretien ne doit pas être d’entretien ne doit pas être dépassée. dépassée.

3.1.2 Lors du service antipollution des 3.1.2 abrogé

véhicules équipés d’un système OBD,

il faut contrôler, régler et, au besoin,

remettre en état ou remplacer