Projet ADR

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

... kg max

◄DIMENSION MINIMALE► ◄DIMENSION MINIMALE►

100 mm 100 mm

GRV qu’il est possible d’empiler GRV qu’il n’est PAS possible d’empiler

6.5.6.2.1 Remplacer "6.5.6.5" par "6.5.6.4".

6.5.6.3.5 Dans le premier paragraphe, remplacer "4.1.1.19" par "4.1.1.21".

6.5.6.3.6 Dans la dernière phrase, remplacer "4.1.1.19.2" par "4.1.1.21.2".

Chapitre 6.6

6.6.3.1 Dans le premier paragraphe, remplacer "une marque apposée de manière durable et lisible comprenant les éléments suivants :" par "une marque apposée de manière durable et lisible, placée dans un endroit bien visible. Les lettres, les chiffres et les symboles doivent mesurer au moins 12 mm de haut et comprendre les éléments suivants :".

6.6.3.1 a) Après "6.7" insérer un renvoi à la note de bas de page 1. Le texte de la note de bas de page doit se lire comme suit :

"¹ Ce symbole est également utilisé pour certifier que les conteneurs pour vrac souples autorisés pour d'autres modes de transport satisfont aux prescriptions du chapitre 6.8 du Règlement type de l'ONU.".

En conséquence, la note de bas de page 1 du chapitre 6.5 est renumérotée en tant que note de bas de page 2.

Ajouter un nouveau paragraphe 6.6.3.3 pour lire comme suit :

"6.6.3.3 La charge de gerbage maximale autorisée applicable lorsque le grand emballage est en cours d’utilisation doit être indiquée sur un pictogramme comme suit :

... kg max

◄DIMENSION MINIMALE► ◄DIMENSION MINIMALE►

100 mm 100 mm

Grand emballage qu’il est possible d’empiler Grand emballage qu’il n’est PAS possible d’empiler

Le pictogramme ne doit pas avoir des dimensions inférieures à 100 mm  100 mm ; il doit être durable et bien visible. Les lettres et les chiffres indiquant la masse admissible doivent faire au moins 12 mm de haut.

La masse indiquée au-dessus du pictogramme ne doit pas dépasser la charge imposée lors de l’épreuve sur modèle type (voir 6.6.5.3.3.4) divisée par 1,8.".