Projet ADR

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Chapitre 6.7

6.7.2.13.1 Après l’alinéa e), ajouter le nouvel alinéa f) suivant :

"f) Les sections de passage des dispositifs de décompression à ressort, des disques de rupture ou des éléments fusibles en mm².".

Renuméroter l'alinéa f) existant en tant que g).

6.7.2.13.2, 6.7.3.9.2, 6.7.4.8.2 et 6.7.5.6.2 Remplacer "ISO 4126-1:1991" par "ISO 4126-1:2004 et ISO 4126-7:2004.".

6.7.2.20.1 c) i), 6.7.3.16.1 c) i), 6.7.4.15.1 c) i) et 6.7.5.13.1 c) i) Après "6.7" insérer un renvoi à la note de bas de page 2. Le texte de la note de bas de page doit se lire comme suit :

"² Ce symbole est également utilisé pour certifier que les conteneurs pour vrac souples autorisés pour d'autres modes de transport satisfont aux prescriptions du chapitre 6.8 du Règlement type de l'ONU.".

En conséquence, les notes de bas de page 2 à 6 du chapitre 6.7 sont renumérotées en tant que notes de bas de page 3 à 7.

6.7.3 Après le titre, ajouter le nouveau nota suivant :

"NOTA : Ces prescriptions s'appliquent également aux citernes mobiles destinées au transport des produits chimiques sous pression (Nos ONU 3500, 3501, 3502, 3503, 3504 et 3505).".

6.7.3.1 Dans la définition de "Température de référence de calcul", dans la deuxième phrase, insérer "ou des agents de dispersion de produits chimiques sous pression, liquéfiés," après "des gaz liquéfiés non réfrigérés".

6.7.3.1 Dans la définition de "Pression de service maximale autorisée", alinéa b), ajouter un nouveau sous-paragraphe iii) pour lire comme suit :

"iii) pour les produits chimiques sous pression, la PSMA (en bar) prescrite par l'instruction T50 au 4.2.5.2.6 pour le gaz propulseur sous forme liquéfiée.".

6.7.3.5.4 Dans la première phrase, insérer "ou des produits chimiques sous pression" après "et/ou toxiques".

6.7.3.9.1 et 6.7.4.8.1 Après l’alinéa d), ajouter le nouvel alinéa e) suivant :

"e) Les sections de passage des dispositifs de décompression à ressort et des disques de rupture en mm².".

Renuméroter l'alinéa e) existant en tant que f).

6.7.5.6.1 Après l’alinéa c), ajouter le nouvel alinéa d) suivant

"d) Les sections de passage des dispositifs de décompression à ressort et des disques de rupture en mm².".

Chapitre 6.8

6.8.2.1.19 Dans le tableau, remplacer "Aciers austénitiques inoxydables" par "Aciers inoxydables austénitiques" et insérer la nouvelle deuxième ligne suivante :

Aciers austéno-ferritiques 3 mm 3,5 mm

inoxydables