Rapport explicatif

Table des matières

Condensé2

1 Grandes lignes du projet11

1.1 Situation initiale11

1.1.1 Une stratégie globale basée sur les défis en matière de transport ferroviaire de marchandises sur tout le territoire11

1.1.1.1 Importance du transport ferroviaire de marchandises11

1.1.1.2 Genèse de la motion 10.3881 «Avenir du transport ferroviaire de marchandises sur tout le territoire»12

1.1.2 Le marché du transport de marchandises en Suisse12

1.1.2.1 Termes et définitions12

1.1.2.2 Evolution du marché du transport de marchandises en Suisse13

1.1.2.3 Conditions cadre pour le trafic marchandises15

1.1.2.4 Le marché du transport de marchandises aujourd’hui20

1.1.2.5 Prévisions de marché pour le trafic marchandises28

1.1.3 Les formes de production dans le secteur suisse du transport ferroviaire de marchandises et les défis qui s’annoncent30

1.1.3.1 Système du trafic par wagons complets isolés33

1.1.3.2 Transport combiné38

1.1.3.3 Les chemins de fer à voie métrique42

1.1.4 Les capacités infrastructurelles nécessaires au transport ferroviaire de marchandises44

1.1.5 Processus de planification des installations dédiées au transport de marchandises45

1.1.6 Les instruments de soutien actuellement à la disposition des pouvoirs publics46

1.1.6.1 Aperçu des moyens financiers46

1.1.6.2 Des aides financières sous forme de contributions d’investissement49

1.1.6.3 Des indemnisations sous forme de contributions d’exploitation50

1.1.6.4 Interdépendances avec la politique de transfert51

1.2 La stratégie globale de promotion du transport ferroviaire de marchandises sur tout le territoire51

1.2.1 Les principes de la stratégie globale51

1.2.1.1 Des objectifs à titre de base de la promotion51

1.2.1.2 Priorités de la promotion et contribution de l’économie52

1.2.1.3 Interaction des modes de transport52

1.2.2 Aperçu de la stratégie globale57

1.2.2.1 Principes et objectifs57

1.2.2.2 Objectifs rejetés58

1.2.2.3 Instruments de promotion du transport ferroviaire de marchandises59

1.2.3 Architecture des nouveaux instruments61

1.2.3.1 Projet d’utilisation du réseau sur le long terme (PRUR)61

1.2.3.2 Plan d’utilisation du réseau (PLUR)63