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Consultation 2014/155: Révision dans le domaine de la radioprotection · 492 pages
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2 Description technique
La description technique de l’accélérateur doit apporter au personnel technique de l’exploitant, outre des informations sur le mode de fonctionnement, des instructions qui lui permettront d’effectuer de manière indépendante des ajustements, l’échange de pièces usées et de petits travaux d’entretien.
En outre, elle comprend au moins les informations suivantes, spécifiques à l’installation et touchant à la radioprotection:
a. plan de l’accélérateur, indiquant en particulier le mode de construction de la gaine de protection et d’autres parties qui sont importantes pour la radioprotection et l’exploitation en radiothérapie;
b. contributions typiques de rayonnements parasites dans le faisceau primaire, telles que contributions du rayonnement photonique en mode d’irradiation par électrons, cela pour toutes les énergies et les grandeurs de champ représentatives, contributions du rayonnement neutronique en mode d’irradiation par rayonnement photonique et électrons pour des énergies d’au moins 10 MeV;
c. indications sur le débit de dose et le domaine de débit de dose dans des conditions de référence pour tous les types de rayonnement et toutes les énergies disponibles;
d. indications sur le rayonnement transmis (y compris la contribution neutronique) à travers les diaphragmes, le collimateur primaire et la gaine de protection pour le rayonnement photonique et les électrons;
e. instructions sur le comportement en cas de défaillance technique ou radiologique et lors d’incidents radiologiques médicaux.
3 Dossier technique
Le dossier technique comprend au moins les éléments suivants:
a. demande d’autorisation et plans de radioprotection approuvés;
b. autorisation de l’OFSP pour le montage et l’exploitation de l’installation;
c. protocoles et indications sur tous les tests et les contrôles effectués, tels que tests de réception, contrôles d’état, contrôles de stabilité, rapports de révision;
d. description technique et indications spécifiques de l’installation;
e. instructions concernant le programme d’assurance de la qualité;
f. enregistrements concernant les pannes et leur réparation; indications sur l’endroit, et son mode d’accès, où sont conservées les informations sur les incidents radiologiques médicaux et sur les défaillances, ainsi que sur leur réparation;