Projets

a. les installations de jauge d’épaisseur et de densité;

b. les installations de mesure de position;

c. les installations de mesure de niveau;

d. les jauges de cendres (procédure basée sur le rayonnement rétrodiffusé).

Installations destinées au traitement de matériaux

Sont notamment considérées comme installations destinées au traitement de matériaux:

a. les installations d’implantation ionique;

b. les installations de soudure par faisceau d’électrons.

Installations pour les essais de matériaux

Installations destinées à l’analyse de la composition ou de la microstructure de matériaux et au contrôle non destructif d’objets ou de matériaux.

Interrupteurs de sécurité, à actionnement forcé et ouverture forcée

Interrupteur lié à une position et assurant une fonction de protection des personnes. Il est construit de telle manière que le contact de l’interrupteur ferme un circuit électrique lorsqu’un dispositif de sécurité, un accès ou une fenêtre destinée à l’introduction de matériel est fermé ou en position de sécurité. Lorsque l’on quitte la position de sécurité, une force doit s’appliquer sur l’interrupteur de sécurité qui ouvre le contact (actionnement forcé); de plus, il faut garantir que lors d’une soudure de l’interrupteur à pression, celui-ci ne reste pas fermé ou qu’un interrupteur ouvert ne puisse se fermer par un dysfonctionnement propre ou par une action extérieure (ouverture forcée). Le type de protection de l’interrupteur contre la poussière et l’eau doit correspondre au moins au niveau IP55 selon la norme SN EN-60529:1989, Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP), édition 1991³.

Local d’irradiation

Local dans lequel sont exploitées de façon stationnaire des installations qui ne sont pas munies d’un dispositif de protection totale ou partielle et répondant aux critères de l’art. 101 ORaP.

Paramètres d’exploitation

Données et mode d’exploitation d’une installation qui sont déterminants pour la dose ambiante; il s’agit en particulier de la fréquence effective d’utilisation en heures par semaine, de la tension maximale appliquée au tube radiologique, du courant maximal du tube, des directions possibles du rayonnement, de l’angle d’ouverture du faisceau primaire (diaphragme) et de la distance à la limite externe du local ou du secteur surveillé.